Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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Étude, rapport, recherche

Plan d’action 2010-2011 du Centre de recouvrement (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre., 504 Ko)

Ce plan présente les orientations et les principaux objectifs annuels du Centre de recouvrement.

Type : Étude, rapport, recherche
Entente de gestion du Centre de recouvrement (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre., 444 Ko)

L’Entente de gestion a été conclue en mai 2010 entre le ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale et le Conseil du trésor. L’Entente établit les modalités de gestion propres au Centre de recouvrement.

Type : Étude, rapport, recherche
Rapport annuel de gestion 2009-2010 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre.)

Le Centre de recouvrement présente ses résultats dans le rapport annuel de gestion du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale. La reddition de compte s’effectue selon les objectifs et les cibles consignés dans le Plan d’action annuel 2009-2010 du Centre.

Type : Étude, rapport, recherche
États financiers du FAACA (non vérifiés) de l’année financière terminée le 31 mars 2010 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre., 220 Ko)

Les résultats financiers du FAACA pour l’exercice 2009-2010 sont présentés ici dans les états financiers au 31 mars 2010.

Type : Étude, rapport, recherche
États financiers du FQIS (non vérifiés) de l’année financière terminée le 31 mars 2010 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre., 156 Ko)

Les résultats financiers du FQIS pour l’exercice 2009-2010 sont présentés ici dans les états financiers au 31 mars 2010.

Type : Étude, rapport, recherche
Plan d’action ministériel de développement durable 2009-2012 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre. , 65 Ko)

Type : Étude, rapport, recherche
Planification stratégique 2008-2011 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre., 1 089 Ko)

Plan stratégique du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale.

Type : Étude, rapport, recherche
Rapport annuel de gestion 2007-2008 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre.)

Ce document présente le rapport annuel de gestion du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, d’Emploi-Québec et du Centre de recouvrement de même que les rapports d’activité du Fonds d’aide à l’action communautaire autonome et du Fonds québécois d’initiatives sociales pour l’année financière 2007-2008.

Type : Étude, rapport, recherche
État de situation de l’intervention gouvernementale en matière d’action communautaire 2004-2005 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre., 306 Ko)

L’État de situation de l’intervention gouvernementale en matière d’action communautaire, édition 2004-2005, présente les efforts consentis par le gouvernement du Québec en matière d’action communautaire pour l’année financière ayant débuté le 1er avril 2004 et se terminant le 31 mars 2005.

Type : Étude, rapport, recherche
Planification stratégique 2005-2008 (Document au format PDF. Ce lien ouvre une nouvelle fenêtre., 592 Ko)

Plan stratégique du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale.

Type : Étude, rapport, recherche

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Dernière mise à jour : 2019-12-12 Haut de la page

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